1. Éditeur du site
Raison sociale : Verdisol SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 10 000 €
Siège social : 12 Rue de l'Énergie Verte, 75001 Paris, France
SIRET : 123 456 789 00012
RCS : Paris B 123 456 789
N° TVA intracommunautaire : FR 12 123456789
Téléphone : 02 55 99 55 23
Email : contact@verdisol.fr
Directeur de la publication : M. Jean Dupont, Président
Certification RGE : Qualibat n° 7111 — Installateur photovoltaïque
2. Hébergement
Hébergeur : Readdy.ai
Site : https://readdy.ai
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphiques, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Verdisol SAS ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Verdisol SAS.
La marque Verdisol et le concept Anneau Solaire sont des marques déposées. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
4. Responsabilité
Verdisol SAS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Cependant, Verdisol SAS ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, Verdisol SAS décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.
Les simulations et estimations fournies sur ce site (économies, ROI, production solaire) sont données à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel. Les résultats réels peuvent varier selon les conditions d'installation, la météo et la consommation effective.
5. Liens hypertextes
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6. Droit applicable
Tout litige en relation avec l'utilisation du site verdisol.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
7. Médiation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, Verdisol SAS adhère au Service du Médiateur du e-commerce de la FEVAD (Fédération du e-commerce et de la vente à distance) dont les coordonnées sont les suivantes : 60 Rue La Boétie – 75008 Paris – www.mediateurfevad.fr.